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Règlement Intérieur

Règlement intérieur GUENIN-PLUMELIAU HANDBALL


1 Domaine d’action
Ce règlement intérieur vient en complément des statuts pour préciser quelques règles de fonctionnement. Il peut être modifié et complété chaque année et validé par le bureau Directeur.


2 Limites de responsabilité


2.1 L’accompagnateur adulte d’un enfant mineur se rendant à une séance d’entraînement, à une compétition, ou à un point de rendez-vous ne doit le laisser sur place qu’après s’être assuré de la présence d’un dirigeant. En fin de séance, la responsabilité du dirigeant cesse QUINZE minutes après l’heure officielle de fin d’activité ou après le retour de l’enfant à son point de départ.
Les dirigeants déclinent toute responsabilité en cas d’accident survenant à un enfant évoluant en dehors des structures du club alors qu’il est censé y être.
Important : si un adhérent se rend coupable d’incivilité, le Bureau Directeur se réserve le droit de se retourner contre lui –ou ses parents s’il est mineur- et d’exiger de sa part la prise en charge du montant du préjudice ou des amendes fédérales. Il s’expose également à des sanctions qui pourraient être décidées par le Comité Directeur.


2.2 En cas de blessure ou d’accident, et dans le cadre du système licence – assurance de la FFHB, le joueur doit faire la déclaration avec le formulaire officiel disponible sur le site de la fédération française de handball. Cette déclaration est a envoyée à l’assurance via le club sous 48 heures.
Les matchs amicaux ne sont pas couverts par l’assurance s’ils ne sont pas déclarés au préalable au comité départemental.
Attention : lors de la signature de son dossier d’inscription le joueur ou son représentant légal s’il est mineur reconnaît l’existence d’options en matière d’assurance. L’assurance comprise dans la licence étant la couverture de base. La FFHB propose une extension d’assurances particulièrement intéressante pour les personnes ayant un emploi.


2.3 Le club décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou bris d’objet personnel durant les activités de l’association. Tout membre pris en flagrant délit de vol d’objet, d’argent ou de racket sera radié de l’association et conduit à la police.


3. Déplacements
Pour le bon déroulement de la saison, les parents sont sollicités pour assurer bénévolement les déplacements des équipes jeunes. Une rotation est prévue. Les parents sollicités ne pouvant assurer leur tour s’organisent pour se faire remplacer (une liste des téléphones sera transmis en début de saison à l’issue des inscriptions).
Les parents de mineurs autorisent les responsables du club et les parents d’autres joueurs à procéder aux déplacements dans leurs voitures personnelles ou de location pour les différentes activités du club.
Le conducteur (parent ou joueur) s'engage à avoir un permis valable et avoir souscris une assurance auto. Ils s’assurent également que les enfants qui mesurent moins de 150cm et pèsent moins de 36kg (en générale les enfants de -11ans ) utilisent un coussin rehausseur lors des déplacements.

4. Astreintes arbitrage et table de marque
Les joueurs seniors s’engagent à effectuer 3 demi-journées d’astreinte sur la saison ou à la table de marque pour les matchs jeunes et à faire 3 astreintes ou table de marque pour les matchs seniors.
Un chèque de caution de 60 € (non encaissé) sera demandé à l’enregistrement de la licence, une pénalité de 15 € par astreinte non réalisée sera appliquée. Possibilité de se faire remplacer à la charge du joueur désigné.
Les jeunes licenciés seront amenés à tenir la table de marque, sous la responsabilité d’une personne compétente.


5. Modalités d’inscription
5.1 Dépôt des dossiers
Il faut impérativement être licencié à la FFHB pour participer aux activités du club. Pour cela, l’adhérent doit avoir remis son dossier complet au club. Toutefois, un certificat médical et une autorisation parentale, si mineur, peut être suffisante pour participer aux entraînements.


5.2 Cotisations :
5.2.1 : Obligation de versement
La cotisation fait partie intégrante du dossier de licence, ce qui signifie que la qualification du joueur ne sera acquise qu’après son versement.


5.2.2 Modalités de versement
Le bureau Directeur peut accorder un échelonnement à toute personne qui en fait la demande. Le versement se fait de préférence par chèque bancaire à l’ordre de GUENIN-PLUMELIAU HANDBALL.


5.2.3 Tarif de cotisations spécifiques
Un tarif spécifique, voir la gratuité des cotisations sera appliqué pour les jeunes arbitres, les entraîneurs, coachs et membres du conseil d’administration.
En cas d’obligations non respectées, la cotisation sera due en intégralité.


5.3 Coordonnées des adhérents
Au même titre que l’adresse postale, l’adresse électronique ainsi que les numéros de téléphone doivent être valide et le secrétariat doit être informé de tout changement car ces coordonnées sont utilisées pour transmettre aux adhérents diverses informations. La responsabilité du club ne peut être engagée en cas de non transmission d’information dû à de mauvaises coordonnées.


6. Obligations morales et sportives des membres
L’adhésion au club sous entend l’acceptation pleine et entière de ce règlement intérieur. Le joueur s’engage à adopter une attitude sportive et respectueuse. Tous propos injurieux, menaces verbales, tentatives de coups ou coups volontaires pourrons faire l’objet de sanctions. Il s’engage également à répondre aux convocations et aux activités dictées par son entraineur. Il doit s’efforcer d’être disponible et prévenir son responsable d’équipe en cas d’indisponibilité.
En cas de pénalité financière suite à une convocation disciplinaire, celle-ci sera réglée par le club. En échange le joueur concerné sera convoqué pour des astreintes supplémentaires.
Les membres sont responsables du matériel mis à leur disposition. En cas de dégradation volontaire, il sera demandé réparation pour les dommages causés.
Les joueurs doivent obligatoirement laisser en état de propreté permanent l’ensemble des locaux.
La consommation d’alcool et de tabac est strictement interdite dans les vestiaires. Tout joueur en état d’ébriété se verra refuser l’accès au terrain.
Tout manquement aux règles mentionnées ci-dessus est passible de sanctions. Ces sanctions sont décidées par le Bureau Directeur.
De même, les parents de licenciés se doivent de respecter les joueurs, les adversaires, les officiels ainsi que les décisions des entraineurs et managers, sous peines de sanction à l’encontre du licencié.


7. Tenue-Hygiène
Une tenue propre et décente sans excentricité est de rigueur lors des entrainements. Pour les matchs, il est obligatoire de porter la tenue fournis par le club. L’accès à la salle peut-être refusé à ceux qui ne sont pas munis d’une parie de chaussures propres réservées à l’usage en salle.


8. Obligations du club
En tenant compte des contraintes liés à l’âge des adhérents, GUENIN-PLUMELIAU HANDBALL s’efforce de mettre en place des compétitions et entraînements pour chaque catégorie d’âge, sous la conduite d’entraîneurs diplômés ou en cours de formation. Des aménagements particuliers peuvent être effectués en fonction des disponibilités des entraîneurs qui sont bénévoles. Ces dispositions sont examinées chaque début de saison.
L’information des matchs est donnée chaque semaine et fait l’objet d’un affichage à la salle et sur le site internet et donne lieu à l’établissement d’un calendrier.
Un encart sur la vie du club est affiché à l’entrée des salles de sports et sur le site internet du club et est à consulter régulièrement par chaque membre de l’association. Le calendrier général des matchs de la saison est remis à chaque membre dès sa diffusion par les instances fédérales. Certaines séances d’entraînement ou matchs peuvent être déplacés dans un autre établissement sportif ou annulés pour des raisons de disponibilités de salle ou de forfait du club adverse. Le club ne peut être tenu responsable de ces modifications mais s’efforce de communiquer l’information aux joueurs par tout moyen qu’il jugera utile.


9- Les Tournois
Considérant l’aspect convivial de la vie du club, des équipes et la formation des jeunes, l’association prend en charge les frais d’engagement pour 1 tournoi pour les équipes seniors et de 2 tournois pour les équipes jeunes.


10- Droit à l’image
Tout adhérent autorise sans contrepartie le club ainsi que ses partenaires sportifs, économiques ou médiatiques à utiliser les images prises dans le cadre des activités du club et sur lesquelles il pourrait apparaître, quel que soit le support utilisé.
Le club ne saurait être responsable de l’exploitation à son insu d’image de ses adhérents prises en dehors du cadre des activités du club ou issues de ses publications puis détournées à des fins immorales. Le cas échéant, le club se réserve le droit d’engager toutes actions qu’il jugera utiles pour dégager sa responsabilité et obtenir réparation.


11. Mutations
Une mutation génère des frais au club. Pour les nouveaux licenciés, à leur arrivée, le joueur devra déposer un chèque de caution (non encaissé) équivalent à 50 % du tarif du dossier de mutation qui lui sera rendu lors de la signature de sa licence pour la 2ème saison. En cas de départ à la fin de la première saison, le chèque sera encaissé. Les situations particulières : modifications scolaires, professionnelles ou familiales seront étudiées par le bureau Directeur.


12. Litiges
Tout cas particulier ou litige ne trouvant pas de solution dans les articles du présent règlement intérieur sera étudié par le Bureau Directeur et transmis si nécessaire aux instances de tutelles (CD56, LBHB).
En cas de nécessité le règlement intérieur est amendé sur proposition du BD et les modifications seront soumises au vote à l’assemblée générale suivante.

Ce règlement ne doit pas être perçu comme un outil de sanction, mais est nécessaire au bon fonctionnement et à la vie du Club.
Si vous désirez prendre des responsabilités au sein de votre club, n’hésitez pas, nous sommes à votre disposition pour toutes propositions, demandes, afin d’améliorer le club au quotidien.

Les Présidents
Puren Daniel / Cléquin Julien